Notes légales

 

Lire attentivement ces conditions avant d’utiliser ce site Internet. 
Accords pour l’utilisation du logo “Cactusmania”; informations sur la marque. Les marques, les logos et les images visibles sur ce site sont de propriété de “Cactusmania di Manera Bruno” ou de tiers. Les marques et les images ne peuvent pas être utilisées sans préalable autorisation écrite de Cactusmania di Manera Bruno.
Informations sur le Copyright “Cactusmania di Manera Bruno” de Vintimille IM.

 

Agréments des termes

Cactusmania di Manera Bruno met à disposition sur ce site internet des informations, documents, (en général du "Matériel") et différents services sujets aux termes et aux conditions établis dans ce document ("Termes d'utilisation"). En accédant ou en utilisant ce Site Internet, y compris l’accès et l’utilisation de ses services, l’on accepte les Termes d’utilisation. Cactusmania di Manera Bruno se réserve le droit de modifier les Termes d’utilisation à tout moment et à son propre choix. L’utilisation du site est sujette à l’actuelle version des Termes d’utilisation enregistrée sur le site au moment de l’utilisation.

En outre, l’utilisation de spécifiques Services ou Matériels de ce Site Internet est sujette aux principes directeurs ou aux règles applicables à ces Services ou Matériels qui peuvent comprendre des termes et des conditions supplémentaires à ceux indiqués dans les Termes d’utilisation. Par conséquence, ces principes directeurs et ces règles sont compris dans les Termes d’utilisation. Si les Termes d’utilisation ne sont pas respectés, l’autorisation d’utiliser le Site Internet déchoue automatiquement et tout le matériel téléchargé ou imprimé à partir du Site Internet doit être immédiatement détruit.

 

Copyright; licence limitée

Les Matériels et le Services de ce Site sont protégés par le copyright et/ou par d’autres lois de propriété intellectuelle et toute utilisation non autorisée des Matériels ou des Services de ce Site, peut comporter une infraction à ces lois. A part ce qui est ici établi, Cactusmania di Manera Bruno et ses fournisseurs ne garantissent aucun droit explicite ou implicite à l’utilisateur pour les brevets, copyright, marques ou informations commerciales secrètes relativement aux Matériels et Services. 
A l’exception de ce qui a été ici spécifiquement dit, les informations et les documents de ce Site ne peuvent pas être reproduits nulle part en aucune forme et en aucun moyen sans une autorisation préalable écrite par Cactusmania di Manera Bruno.

 

Garanties et renonciations

A l’exception de ce qui a été expressément établi et sous une autre forme dans un accord écrit entre Cactusmania di Manera Bruno et l’utilisateur, tous les matériels de ce site sont fournis "tels quels" sans aucun genre de garantie, ni explicite ni implicite, y comprises, mais non en voie exclusive, les garanties implicites de vente. Sans limiter ce qui a été dit à l’avance, Cactusmania di Manera Bruno garanti que : (I) les services et les matériels vont satisfaire les exigences de l’utilisateur, (II) les services et le matériel sont continus, adéquats, sûrs et sans erreurs, (III) les résultats dérivés de l’utilisation des services ou des matériels seront efficaces, précis et fiables, (IV) la qualité des produits, services ou informations acquis ou obtenus par l’utilisateur du Site va satisfaire les attentes du l’utilisateur, et (V) que Cactusmania di Manera Bruno va corriger les erreurs des logiciels téléchargés du site. Le limitations mentionnées ci-dessus peuvent ne pas être valables pour tous les utilisateurs. Dans la mesure du possible, les garanties tacites sont limitées à quatre-vingt-dix (90) jours.

Ce site pourrait contenir des erreurs techniques, typographes ou d’autre genre. Cactusmania di Manera Bruno peut apporter des modifications au matériel et aux services de ce site, y compris les prix et les descriptions des produits contenus dans le site à tout moment et sans préavis. Le matériel et les services de site peuvent ne pas être mis à jours et Cactusmania di Manera Bruno ne s’engage pas à mettre à jour ces matériels ou services. Cactusmania di Manera Bruno ne se prend pas la responsabilité d’éventuelles erreurs et omissions présentes dans les informations, les documents, les logiciels, les matériels et/ou dans les services inhérents à ce site. Toute référence à d’autres sociétés, et à leur produit et services sont fournies "telle quelles sont " sans rien garantir, ni de façon explicite que implicite.
En aucun cas Cactusmania di Manera Bruno ou ses fournisseurs auront des obligations dans les égards de l’utilisateur ou de tiers pour des dommages spécifiques, punitifs, accidentels, directes ou indirectes ou tout autre dommage, y compris sans aucune limitation, ceux dérivés de la perte de données ou de profits, même si Cactusmania di Manera Bruno a été avertie de la possibilité éventuelle de ces dommages, et pour toute responsabilité dérivé ou liée à l’utilisation de ce Site ou de tout autre site internet lié ou en rapport avec ce Site. Certaines législation interdisent l’exclusion ou la limitation de la responsabilité, par conséquence ce qui a été dit pourrait ne pas être valable pour tous les utilisateurs.

L’utilisation des services ou le téléchargement ou bien l’acquisition de matériel à travers le Site Internet est à totale discrétion et risque de l’utilisateur qui est le seul responsable des dommages à son ordinateur ou de la perte des données qui peuvent être causés par ces actions. Aucun conseil ou information obtenu par l’utilisateur de Cactusmania di Manera Bruno ou par le biais du Site pourra être considéré comme une garantie non clairement affirmé dans les termes d’utilisation.

Ce site à des liens avec des sites tiers qui ne sont pas sous le contrôle de Cactusmania di Manera Bruno. Cactusmania di Manera Bruno ne fait aucune remontrance envers d’autres sites Internet auxquels l’utilisateur peut avoir accès par le biais de ce site. Lorsque l’utilisateur accède à un site diffèrent de “Cactusmania” , c’est à son risque et Cactusmania di Manera Bruno n’est pas responsable de l’exactitude ou de la fiabilité des informations, données, opinions, conseils ainsi que des affirmations contenues dans ces sites et elle ne garantie non plus la qualité des produits ou des services disponibles sur ces sites. Cactusmania di Manera Bruno fournit ces liens uniquement pour praticité et l’inclusion de ces sites ne comporte pas de la part de Cactusmania di Manera Bruno l’approbation ou la prise en charge de responsabilités pour les contenus et les utilisations de ces sites internet.

 

Notification de la violation du copyright

Cactusmania di Manera Bruno, dans certaines circonstances, fermera les comptes d’accès des utilisateurs qui violent les droits de propriété intellectuelle des autres. Si l’utilisateur retient que son propre travail ait été utilisé ou copié en comportant la violation du copyright, et que cette violation se vérifie sur ce Site ou bien sur les sites dont on peut accéder par ce dernier, l’utilisateur doit faire parvenir aux Bureaux Judiciaires de Cactusmania di Manera Bruno une notification contenant les suivants éléments:

(i) une signature réelle ou électronique de la personne autorisé à intervenir en lieu et place du propriétaire du droit du copyright que l’on retient ait été violé; (ii) une description du travail ou des travaux protégés par le copyright que l’utilisateur retient aient été violés ainsi qu’une description du matériel dans ce/s travail/x que l’on retient ait été violés et également de ce dont l’utilisateur demande l’élimination ou la limitation d’accès; (iii) une description de l’emplacement dans le site de “Cactusmania” du matériel que l’utilisateur retient soit en train d’enfreindre la loi du copyright; (iv) des informations exhaustives qui permettent à Cactusmania di Manera Bruno de contacter l’utilisateur (adresse, numéro de téléphone, courrier électronique); (v) une déclaration que l’utilisateur retienne de bonne foi que l’utilisation du matériel mentionné dans sa notification ne soit pas autorisé par le propriétaire du copyright, par son agent ou par la loi; (vi) une déclaration que les informations contenues dans la notification sont détaillées, et que passible de peine pour faux témoignage, l’utilisateur est les propriétaire du copyright ou est autorisé à intervenir en lieu et place du propriétaire du copyright.

Pour porter plainte pour la violation du copyright contacter le Bureau Juridique de Cactusmania di Manera Bruno.

 

Informations sur la marque

Les marques, les logos et les marques visibles sur ce Site Internet sont de propriété de Cactusmania di Manera Bruno ou de tiers. Les Marques ne peuvent pas être utilisées sans une préalable autorisation écrite de Cactusmania di Manera Bruno ou de tiers qui peuvent être les propriétaires. Cactusmania di Manera Bruno et le logo sont des marques déposées.